Couverture accidents de la caisse-maladie : inclure ou exclure ?

Deux systèmes pour la même protection : LAA et assurance de base

En Suisse, la protection contre les accidents passe par deux systèmes : qui est employé au moins 8 heures par semaine auprès d'un employeur est assuré contre les accidents par celui-ci, selon la loi sur l'assurance-accidents (LAA). Pour toutes les autres personnes, c'est l'assurance de base (AOS) qui assume ce rôle — elles incluent la couverture accidents dans la caisse-maladie.

La couverture accidents est donc un vrai choix lors de la conclusion de l'assurance de base — et, avec le lieu de domicile, l'âge, la franchise et le modèle d'assurance, l'un des facteurs qui déterminent la prime. Il n'est pas nécessaire d'avoir cette protection à double : qui est assuré par la LAA peut exclure la couverture accidents de l'AOS.

Exclure et économiser : la règle des 8 heures

Le taux d'occupation est déterminant : dès 8 heures par semaine au moins auprès d'un employeur, la protection LAA existe, et la couverture accidents de l'assurance de base peut être exclue — cela réduit la prime.

L'exclusion ne concerne que le risque accident : en cas de maladie, l'assurance de base reste inchangée, avec toutes ses prestations. Et qui change de caisse compare avec des paramètres identiques — même franchise, même modèle, même couverture accidents —, car c'est la seule façon de comparer les primes.

Quand l'inclusion est nécessaire

Les indépendants et les personnes sans activité lucrative ont besoin de la couverture accidents dans l'assurance de base — ils n'ont pas de protection LAA par un employeur. Il en va de même pour un taux d'occupation de moins de 8 heures par semaine.

Parmi les personnes sans activité lucrative figurent par exemple les étudiants sans emploi d'appoint, les personnes qui se consacrent au travail familial ou les retraités. En cas d'incertitude, vérifiez le temps de travail hebdomadaire convenu dans le contrat de travail — dans le doute, l'inclusion est le choix sûr.

Changement et perte d'emploi : la règle des 31 jours

Lorsque les rapports de travail prennent fin, l'assurance-accidents de l'employeur continue de courir pendant 31 jours. Qui commence sans interruption ou dans ce délai un nouvel emploi d'au moins 8 heures par semaine reste assuré en continu par la LAA — la couverture accidents de la caisse-maladie peut rester exclue.

Si l'interruption dure plus longtemps, il existe deux voies — et deux points que vous devriez en plus garder à l'œil :

• Assurance par convention : la couverture LAA peut être prolongée de 6 mois au maximum auprès de l'assureur-accidents actuel.
• Inclusion dans l'assurance de base : annoncez l'inclusion à votre caisse-maladie — idéalement avant l'expiration des 31 jours de couverture subséquente.
• Chômage : qui perçoit des indemnités journalières de l'assurance-chômage est assuré contre les accidents par la SUVA.
• Garder les primes à l'œil : en cas de perte d'emploi, la prime AOS continue de courir sans changement ; en cas de revenu plus faible, il vaut la peine de se pencher sur la réduction des primes du canton de domicile.

Comment annoncer le changement à votre caisse

Vous réglez l'inclusion et l'exclusion de la couverture accidents directement auprès de votre caisse-maladie — un changement de caisse n'est pas nécessaire pour cela. En règle générale, une brève annonce écrite suffit ; selon la caisse, c'est aussi possible via le portail client. Pour l'exclusion, une formulation comme celle-ci suffit :

« Madame, Monsieur — depuis le [date], je suis employé(e) chez [employeur] à raison d'au moins 8 heures par semaine et suis ainsi assuré(e) contre les accidents par mon employeur selon la LAA. Je vous prie d'exclure la couverture accidents de mon assurance de base (police n° [numéro de police]) pour la prochaine date possible et de m'envoyer une police adaptée. Meilleures salutations, [Nom] »

Pour l'inclusion après la fin d'un emploi, il en va de même par analogie : indiquez à la caisse à partir de quand vous n'avez plus de protection LAA et demandez l'inclusion de la couverture accidents. Conservez la police adaptée comme confirmation.

Conclusion : une règle simple, deux pièges

La règle de base est simple : salarié au moins 8 heures par semaine — exclure et économiser ; indépendant ou sans activité lucrative — inclure. Le piège numéro un est la perte d'emploi : après les 31 jours de couverture subséquente, il faut l'assurance par convention ou l'inclusion dans l'AOS. Le piège numéro deux est la comparaison avec des paramètres différents. Dans le calculateur easyall, vous saisissez la couverture accidents par personne directement avec les données de l'assurance de base — vous comparez ainsi automatiquement avec les bons paramètres, et l'assistant easyall répond aux questions de détail directement dans le comparateur.